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Bonjour,
je vous ai fais un mail mais j'ai enfin réussi à comprendre comment cela marchait pour écrire sur le forum (hé oui charpentier, pas informati-machin..), alors voilà.
Je vis depuis 8 ans en yourte dont 5 ans passés dans une commune des hautes alpes où il n'y a jamais eu de problème (QUELLE CHANCE?? ou est ce normal en fin de compte?)
Depuis 3 ans je retape une vieille bâtisse dans une autre commune voisine dont je suis le propriétaire et je négocie chaque année une autorisation de la mairie, obtenue jusqu'à ce jour pour l'installation de ma yourte 48 m2 sur mon terrain à côté de la maison.. La maison se trouve à flanc de montagne et la zone est classée avec risque moyen à faible de chute de blocs. La mairie prétexte qu'ils ne peuvent plus prendre la responsabilité de mon installation parce qu'ils ont (maintenant) peur que je prenne un caillou sur la courge et veulent que je démonte la yourte.
Mes questions:
Dans quelle mesure peuvent-ils me forcer à démonter et combien de temps cela peut-il prendre?
Peuvent-ils intervenir physiquement avec les services techniques ou la gens d'armerie?
PS: j'ai un permis de construire pour la maison avec des place de parking, validé par les autorités compétentes, mais pas d'accès communal assez large pour un véhicule pour y arriver..... du coup j'utilise un peu ce prétexte pour temporiser sur l'avancement des travaux mais ça ne marche plus trop. Je me demande ce que penserait un tribunal de cette drôle d'histoire d'accès..
Merci d'avance, Yourtement..
Pierre
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