Forum d'Halem

Le droit d'habiter ne se mendie pas il se prend.

Vous n'êtes pas identifié(e).

Annonce

Pour des raisons de mauvaises gestions des spams, nous sommes actuellement dans l'obligation de vous inscrire manuellement. Pour cela, merci d'envoyer un courriel à clement.david@halemfrance.org avec dans le sujet "FORUM HALEM". Nous cherchons une solution...

#1 28-07-2017 15:40:57

david
Membre
Inscription : 28-07-2017
Messages : 2

yourte sur un terrain privé

bonjour a tous
je souhaite installer une yourte sur un terrain,  agricole et non constructible, dont je suis le propriétaire. C est un terrain de 3000m2 qui a été aménagé en terrain de loisirs il y a une soixantaine d année, il est amménagé de toutes sortes d arbres (sapin , fruitiers ...) , il y a une petite cabanne de 20 m2 environ qui existe depuis toujours et il y a aussi le service d eau . je ne suis pas agriculteur. je veux installer une yourte NOMADE , pour simplement une année, sans aucun branchement. le maire de la commune ou se situe mon terrain si oppose formellement, vu qu il a un PLU et que pour lui je n ai pas le droit d y séjourner, et dans n importe quel type d habitat
Je ne suis pas d accord avec lui, je pense pouvoir y séjourner. je lui ai bien expliqué que je ne veux pas y implanter un village de yourtes, juste moi et mes enfants quand ils seront avec moi ( je suis séparé donc je veux qu ils aient un coin confortable et sain. en ce moment la cabanne est plus habitée par les souris ).
j ai bien besoin de votre aide pour savoir quels sont mes droits legaux  et pouvoir le faire changer d avis autrement je suis sur qu il  m enverras  les flics dès que je serai installé .
je lui ai expliqué  gentiment , mais je vois qu il est plus tétu que mon âne

Hors ligne

#2 02-08-2017 10:34:14

Anne :D
Administrateur
Inscription : 18-07-2017
Messages : 7

Re : yourte sur un terrain privé

Bonjour David,

Il est tout à fait possible de séjourner temporairement sur un terrain agricole sans aucun raccordement. Sur ce type de terrain, pour une installation temporaire d’une durée supérieure à 8 mois, il faut soit faire une déclaration préalable si la surface de l’habitat est inférieure à  40 m² (comme il y a déjà 20 m² de cabane je ne sais pas si cette surface s’ajoute, ce qui autoriserait une autre habitation de seulement 20 m²), soit faire une demande de permis d’aménager si la surface est supérieure à 40 m². Cela dit, si le maire s’y oppose formellement ça va être compliqué, voir impossible d’obtenir les autorisations à moins qu’il soit suffisamment ouvert (en supposant que l’on puisse être têtu ET ouvert). Après avoir convaincu la mairie il faut encore tomber sur un personnel de la DDT conciliant, car en l’absence de compétence de la mairie dans ce domaine c’est la DDT qui accorde les permis.
Il y a aussi la possibilité moins confortable de vous installer sur le terrain sans autorisation, avec effectivement le risque de voir la police débarquer, mais pour une période d’un an c’est jouable si les autorités locales jouent le jeu des démarches administratives qu’elles doivent elles même respecter pour vous faire partir du terrain, d’ici la fin d’un procès vous aurez démonté la yourte. Ce n’est pas la solution la plus agréable, mais nous avons parfois besoin de désobéir pour démontrer l’absurdité d’une situation.

Bon courage dans vos démarches
Anne :D

Hors ligne

#3 02-08-2017 22:44:35

david
Membre
Inscription : 28-07-2017
Messages : 2

Re : yourte sur un terrain privé

bonsoir,
alors j ai eu une nouvelle rencontre avec le maire ce matin, apres une reunion de conseiller pour discuter de mon cas, et a ma grande surprise le maire ne m autorise pas a sejourner sur mon terrain qui est en zone agricole mais je le cite "vous pouvez squatter votre terrain je ne vous dirait rien, ca reste entre nous "
il m a simplement demander comment seront les toilettes et comment je ferais pour me laver . je lui ai repondu toilette seche et ballon avec chauffe eau solaire . c etait les réponse qu il avait besoin d entendre.
  alors la je lui ai simplement dit " MERCI et vous venez quand vous voulez pour voir le principe de la yourte NOMADE, ca sera avec plaisir"
comme quoi il y a vraiment que les cons qui ne change pas d avis. je suis ravi , trop cool. mais maintenant il faut que je me fasse a l idée que mon ane est plus tétu

pour ceux qui connaissent ou ceux qui ne connaissent pas, le site YURTAO de sylvie barbe m a appris beaucoup chose sur les yourtes. a voir

cordialement  david

Hors ligne

#4 03-08-2017 09:51:59

Anne :D
Administrateur
Inscription : 18-07-2017
Messages : 7

Re : yourte sur un terrain privé

Bonjour David,

C’est une bonne nouvelle, pour l’instant c’est souvent comme ça que ça marche le mieux.
Merci pour les infos et pour le témoignage.

Bonne installation
Anne :D

Hors ligne

Pied de page des forums